Conseil municipal du 18 septembre

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 18 septembre 2025 à 20h, Salle du Conseil Municipal – l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2025
3 – Communications
4 – Avis sur le renouvellement de l’agrément de deux gardes-chasses particuliers
5 – Coupes et travaux forestiers – Etat d’assiette 2027
6 – Rapports d’activités 2024 et rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable en 2024 du SIVOM des Trois-Epis
7 – Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de « Pôle Habitat – Colmar – Centre Alsace » pour un emprunt comprenant sept lignes de prêt d’un montant total de 2 279 349 € contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations – rue des Vignes
8 – Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de « Pôle Habitat – Colmar – Centre Alsace » pour un emprunt comprenant cinq lignes de prêt d’un montant total de 1 864 614 € contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations – Route de Logelbach
9 – Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de « Pôle Habitat – Colmar – Centre Alsace » pour un emprunt comprenant cinq lignes de prêt d’un montant total de 1 416 134 € contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations – Lotissement Terres Eternam
10 – Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de « Domial » pour un emprunt comprenant trois lignes de prêt d’un montant total de 1 793 572 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Route de Colmar
11 – Adhésion au contrat de groupe d’assurance statutaire 2024-2027 du centre de gestion du Haut-Rhin au 1er janvier 2026
12 – Décision modificative n°02
13 – Convention de financement des charges de fonctionnement relatives aux enfants des communes de Walbach et de Zimmerbach inscrits à l’accueil de loisirs sans hébergement Les Cigogneaux
14 – Divers