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Compte rendus et arrêtés

Comptes rendus des Conseils Municipaux

  • PV du Conseil Municipal du 28 avril 2022
  • PV du Conseil Municipal du 15 mars  2022
  • PV du Conseil Municipal du 1er février 2022
  • PV du Conseil Municipal du 9 décembre
  • PV du Conseil Municipal du 21 octobre
  • PV du Conseil Municipal du 16 septembre
  • PV du Conseil Municipal du 17 juin
  • PV du Conseil Municipal du 22 avril
  • PV du Conseil Municipal du 18 mars
  • PV du Conseil Municipal du 11 février 2021

Arrêtés

  • Arrêté précisant les modalités de port du masque dans les lieux soumis au Pass sanitaire
  • Arrêté prolongeant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans certains parties du département (13/08/2021)
  • Covid19 : arrêté relatif à l’accès aux parcs, forêts et autres lieux publics (MAJ 15/04/2020)
  • Arrêté relatif au ramonage annuel des cheminées
  • Arrêté relatif à la consommation d’alcool dans les lieux publics
  • Arrêté relatif aux espaces verts et aires collectives de jeux
  • Arrêté relatif à la lutte contre le bruit du voisinage
  • Arrêté relatif à la salubrité publique
  • Arrêté relatif aux divagations des animaux et déjections des chiens
  • Arrêté relatif à la gestion des objets trouvés

Mairie de Turckheim

6 rue du Conseil - 68230 TURCKHEIM
Tél. : 03 89 27 18 08 - Fax : 03 89 80 82 12
mairie@turckheim.fr

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