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Compte rendus et arrêtés

Comptes rendus des Conseils Municipaux

PV du Conseil Municipal du 16 septembre
PV du Conseil Municipal du 17 juin
PV du Conseil Municipal du 22 avril
PV du Conseil Municipal du 18 mars
PV du Conseil Municipal du 11 février 2021
PV du Conseil Municipal du 10 décembre 2020
PV du Conseil Municipal du 24 septembre 2020
PV du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 et désignation des électeurs aux sénatoriales
PV du Conseil Municipal du 16 juin 2020
PV de l’élection du Maire et des adjoints (mai 2020)

PV Du CM du 18 février 2020

Arrêtés

Arrêté précisant les modalités de port du masque dans les lieux soumis au Pass sanitaire
Arrêté prolongeant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans certains parties du département (13/08/2021)
Covid19 : arrêté relatif à l’accès aux parcs, forêts et autres lieux publics (MAJ 15/04 /2020)
Arrêté relatif au ramonage annuel des cheminées
Arrêté relatif à la consommation d’alcool dans les lieux publics
Arrêté relatif aux espaces verts et aires collectives de jeux
Arrêté relatif à la lutte contre le bruit du voisinage
Arrêté relatif à la salubrité publique
Arrêté relatif aux divagations des animaux et déjections des chiens
Arrêté relatif à la gestion des objets trouvés

Mairie de Turckheim

6 rue du Conseil - 68230 TURCKHEIM
Tél. : 03 89 27 18 08 - Fax : 03 89 80 82 12
mairie@turckheim.fr

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