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Numéros utiles
Marchés publics
Urbanisme- PV du Conseil Municipal du 30 juin 2022
- PV du Conseil Municipal du 28 avril 2022
- PV du Conseil Municipal du 15 mars 2022
- PV du Conseil Municipal du 1er février 2022
- PV du Conseil Municipal du 9 décembre
- PV du Conseil Municipal du 21 octobre
- PV du Conseil Municipal du 16 septembre
- PV du Conseil Municipal du 17 juin
- PV du Conseil Municipal du 22 avril
- PV du Conseil Municipal du 18 mars
- PV du Conseil Municipal du 11 février 2021
Compte rendus et arrêtés
Comptes rendus des Conseils Municipaux
Arrêtés
- Août 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau – alerte « Crise »
- Juillet 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certaines usages de l’eau – Alerte renforcée
- Juillet 2022 : Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l’eau au sein de la zone d’alerte « Doller Amont, Fech, Weiss, Lauch »
- Arrêté précisant les modalités de port du masque dans les lieux soumis au Pass sanitaire
- Arrêté prolongeant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans certains parties du département (13/08/2021)
- Covid19 : arrêté relatif à l’accès aux parcs, forêts et autres lieux publics (MAJ 15/04/2020)
- Arrêté relatif au ramonage annuel des cheminées
- Arrêté relatif à la consommation d’alcool dans les lieux publics
- Arrêté relatif aux espaces verts et aires collectives de jeux
- Arrêté relatif à la lutte contre le bruit du voisinage
- Arrête relatif à la salubrité publique – sortie des poubelles et conteneurs
- Arrêté relatif à la salubrité publique
- Arrêté relatif aux divagations des animaux et déjections des chiens
- Arrêté relatif à la gestion des objets trouvés