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Marchés publics
Urbanisme- PV du Conseil municipal du 24 avril 2025
- PV du Conseil municipal du 20 mars 2025 partie 1 partie 2
- PV du Conseil municipal du 6 février 2025
- PV du Conseil municipal du 12 décembre 2024
- PV du Conseil municipal du 7 novembre 2024
- PV du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
- PV du Conseil Municipal du 27 juin 2024
- PV du Conseil Municipal du 23 mai 2024
- PV du Conseil Municipal du 15 février 2024
- PV du Conseil Municipal du 23 janvier 2024
- PV du Conseil du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
- PV du Conseil Municipal du 16 novembre 2023
- PV du Conseil Municipal du 26 octobre 2023
- PV du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
- PV du Conseil Municipal du 29 juin 2023
- PV du Conseil Municipal du 4 mai 2023
- PV du Conseil Municipal du 16 mars 2023
- PV du Conseil Municipal du 9 février 2023 et point annexe
Compte rendus et arrêtés
Comptes rendus des Conseils Municipaux
Arrêtés
- Arrêté réglementant la circulation et les stationnement en raison des travaux au groupe scolaire Charles Grad (avril 2025)
- Arrêté portant sur la délocalisation de la salle du conseil municipal (avril 2025)
- Saint Sylvestre 2024 : Arrêté préfectoral portant interdiction de la vente et consommation d’alcool sur la voie publique
- Saint Sylvestre 2024 : Arrêté préfectoral réglementant l’achat, la vente, la cession et l’utilisation du port et transports d’artifices et articles pyrotechniques
- Saint Sylvestre 2024 : Arrêté préfectoral portant interdiction de distribution, achat, vente à emporter et transport de carburant et combustible au détail
- Course de côte Turckheim/Trois Epis 2023 : restrictions de circulation
- Août 2023 : Arrêté fixant l’ouverture du ban de vendanges pour les vins AOC Crémant d’Alsace, Alsace et Alsace Grand Cru
- Aout 2023 : Abrogation des restrictions relatives à l’usage de l’eau
- Juillet 2023 : Arrêté préfectoral n° BDSC 2023-208-02 du 27 juillet 2023 réglementant l’usage et le port du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler et comportant une flamme dans le département du 27 juillet au 3 août inclus.
- Juillet 2023 : Arrêté ° BDSC 2023-199-01 du 18 juillet 2023 réglementant l’usage et le port du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler et comportant une flamme dans le département du 18 au 26 juillet inclus.
- Juillet 2023 : Arrêté BDSC 2023-187-01 du 06 juillet 2023 portant interdiction de distribution, d’achat, de vente à emporter et de transport d’hydrocarbures et de combustibles au détail, d’acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs du 7 juillet 8h au 17 juillet
- Juillet 2023 Arrêté AP BSI-186-01 du 5 juillet modificatif et réglementant l’achat la vente et l’usage des article pyrotechniques du 05/07 au 17/07
- Juillet 2023 : Arrêté 2023-184-02 interdisant le transport des armes dans le département du 03/07 au 07/07
- Juillet 2023 : Arrêté 2023-184-03 interdisant l’achat et le transport d’articles pyrotechniques dans le département du 03/07 au 10/07
- Juillet 2023 : Arrêté préfectoral portant réglementation de l’usage et du port du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler et comportant une flamme.
- juin 2023 : Arrêté portant interdiction de distribution, d’achat, de vente à emporter et de transport d’hydrocarbures et de combustibles au détail, d’acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs
- septembre 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau – alerte « Renforcé »
- Août 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau – alerte « Crise »
- Juillet 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certaines usages de l’eau – Alerte renforcée
- Juillet 2022 : Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l’eau au sein de la zone d’alerte « Doller Amont, Fech, Weiss, Lauch »
- Arrêté relatif au ramonage annuel des cheminées
- Arrêté relatif à la consommation d’alcool dans les lieux publics
- Arrêté relatif aux espaces verts et aires collectives de jeux
- Arrêté relatif à la lutte contre le bruit du voisinage
- Arrête relatif à la salubrité publique – sortie des poubelles et conteneurs
- Arrêté relatif à la salubrité publique
- Arrêté relatif aux divagations des animaux et déjections des chiens
- Arrêté relatif à la gestion des objets trouvés