Conseil municipal du 5 novembre

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 5 novembre 2026 à 20h
Salle Orange – Foyer André

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2026
3 – Communications
4 – Coupes et travaux forestiers – Exercice 2027
5 – Coupes et travaux forestiers – Etat d’assiette 2028
6 – Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du processus de Forfait Post-Stationnement (FPS) avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
7 – Renouvellement d’une concession d’occupation d’un terrain communal soumis au régime forestier pour l’implantation de ruches
8 – Approbation du règlement budgétaire et financier
9 – Décision modificative n° 2
10 – Renouvellement de l’adhésion à la mission mutualisée RGPD et désignation d’un délégué à la protection des données
11 – Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
12 – Convention-cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville de Colmar valant opérations de revitalisation du territoire (ORT) – Avenant n° 3 de prolongation du programme
13 – Mise à disposition de parcelles de terrain à Colmar Agglomération pour la réalisation du tracé d’une piste cyclable
14 – Approbation d’un programme de travaux d’enfouissement d’une ligne électrique aérienne
15 – Divers