Conseil municipal du 16 septembre 2026

Mercredi 16 septembre 2026 à 20 heures 00
Salle Orange – Foyer André

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2026
3 – Communications
4 – Modification de la délibération du 9 avril 2026 sur les délégations du conseil municipal attribuées à Monsieur le Maire
5 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
6 – Travaux d’installation de cadres phoniques à l’Ecole de Musique – Participation au financement de l’Association l’Echo de Turckheim
7 – Décision budgétaire modificative n° 1
8 – Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
9 – Création d’un conseil municipal des jeunes
10 – Installation du Conseil des Sages
11 – Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de « Néolia Groupe Action Logement » pour un emprunt comprenant sept lignes de prêt d’un montant total de 5 061 166 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Amélioration de 40 logements situés rue du Hohlandsbourg
12 – Attribution d’une concession d’occupation d’un terrain communal soumis au régime forestier pour le maintien d’un chalet en bois
13 – Création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance sur le territoire de Colmar Agglomération
14 – Approbation d’une convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
15 – Acquisition d’une parcelle de terrain au lieu-dit « Untere Gaerten »
16 – Acquisition de parcelles de terrain aux lieux-dits « Elftagen » et « Nussbuehl »
17 – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent conclue entre Colmar Agglomération et ses communes membres
18 – Mise en place d’une politique tarifaire de stationnement Place de la République et sur l’aire d’accueil des autocaravanes route d’Ingersheim
19 – Convention relative à la mise en œuvre du processus de Forfait Post-Stationnement (FPS) avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
20 – Divers