Conseil municipal du 18 juin 2026

Jeudi 18 juin 2026 à 20h
Salle Orange – Foyer André

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026
3 – Communications
4 – Création d’un Conseil des Sages
5 – Avis sur la demande d’autorisation d’extension de la micro-crèche « Au Cœur du Nid »
6 – Conditions d’exercice du droit à la formation des élus municipaux
7 – Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
8 – Révision des tarifs relatifs au droit de place du Marché de Noël
9 – Attribution d’une subvention à l’association « Les Indompt’elles »
10 – Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission Communale Consultative de la Chasse
11 – Approbation de l’APD du projet de rénovation du bâtiment de l’Ancien Corps de Garde
12 – Lotissement « Terre Eternam » – Renonciation à servitudes
13 – Divers