Conseil municipal du 9 avril 2026

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 9 avril 20h, Salle Orange – Foyer André

Ordre du Jour

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation des procès-verbaux des séances des 12 février et 20 mars 2026
3 – Communications
4 – Délégations d’attributions du conseil municipal au maire
5 – Indemnités de fonction des élus
6 – Fixation du nombre et désignation des représentants au sein du Centre Communal d’Action Sociale
7 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
8 – Désignation des délégués au Syndicat Territoire d’énergie Alsace
9 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Employeurs Forestiers de Colmar, Rouffach et Environs
10 – Désignation des délégués à l’Association des Communes Forestières
11 – Désignation des délégués au SIVOM du Canton de Wintzenheim
12 – Désignation des délégués au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Canton de Wintzenheim et des Communes associées
13 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Fecht Amont
14 – Désignation des délégués au SIVOM des Trois-Epis
15 – Désignation des délégués au Syndicat des Affaires Culturelles et Scolaires d’Ingersheim et Environs
16 – Désignation des délégués au Conseil d’Administration de l’EHPAD du Brand
17 – Désignation des délégués à l’Assemblée Générale de l’ADAUHR-ATD Alsace
18 – Désignation des délégués pour siéger au Comité Lazare de Schwendi
19 – Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de Colmar Agglomération
20 – Création des Commissions Communales et désignation de leurs membres
21 – Acquisition de terrains aux lieux-dits « Saegmatten » et « Laegermatten »
22 – Acquisition de terrains au lieudit « Vorderer Eichberg »
23 – Points divers