Conseil Municipal du 23 mai 2024

Conseil municipal du jeudi 23 mai.
20h – Salle du Conseil Municipal

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024
3 – Communications
4 – Location du droit de pêche à l’A.A.P.P.M.A. Basse Vallée de la Fecht
5 – Renouvellement d’une concession d’occupation d’un terrain communal soumis au régime forestier pour l’implantation de ruchers
6 – Convention d’occupation à titre précaire d’une parcelle communale soumise au régime forestier au lieu-dit « Oberer Obschel »
7 – Intégration de parcelles communales dans le domaine du régime forestier
8 – Demande de distraction du domaine public communal d’une impasse Grand’ Rue
9 – Organisation du temps scolaire pour les écoles primaires et maternelles de Turckheim
10 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USEP pour l’organisation d’une classe verte
11 – Modification du montant de la subvention annuelle attribuée à l’amicale du personnel communal
12 – Convention de location des chalets pour les marchés de Noël et de Pâques
13 – Adhésion à la politique Maison Alsacienne du XXIe siècle de la Collectivité Européenne d’Alsace
14 – Divers